mentions légales

1.édition

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les mots des autres l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 Le présent site, accessible à l’URL WWW.biographelorraine.fr (le « Site »), est édité par :

 Aline CHARDARDCorrection EI, résidant 46 rue de Pont-Saint-Vincent 54850 MEREVILLE, de nationalité Française (France), SIREN : 921 651 311

Hébergement

Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Aline CHARDARD.

Nous contacter

Par téléphone : +33644183916

Par email : chardard.aline@outlook.fr

Par courrier : 46 rue de Pont-Saint-Vincent 54850 MEREVILLE

Remarque

Les CVG peuvent être consultées par tout visiteur du site en cliquant ici :

2.propriété intellectuelle et contrefaçons

Aline CHARDARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aline CHARDARD.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3.limites de responsabilités

Aline Chardard ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.biographelorraine.fr.

Aline Chardard décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.biographelorraine.fr.

Aline Chardard s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.biographelorraine.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.